Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre d'une part la société ALICE A PARIS dont les coordonnées sont accessibles au sein de la notice légale (ci-après dénommée «ALICE A PARIS») par le client, d'autre part toute personne (ci-après dénommée « le Client ») souhaitant effectuer un achat via le site internet « ALICE A PARIS » hébergé aux adresses « http://www. alice-a-paris.com », et « http://www.aliceaparis.com » (ci-après dénommé « le Site »).
Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment.
Les conditions générales de vente applicables à la commande sont celles en vigueur au jour de la commande.
Tout client ayant passé commande sur le Site est considéré comme ayant accepté intégralement et sans réserve les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande, à l'exclusion de toutes autres conditions préalablement disponibles sur le Site.
Les présentes conditions sont accessibles à tous librement et directement sur le site Internet de la société ALICE A PARIS aux adresses http://www. alice-a-paris.com », et « http://www.aliceaparis.com
Le contrat de vente de produits est conclu entre le Client et la société ALICE A PARIS.
Limitation de la clientèle :
Les offres du site sont exclusivement réservées aux particuliers, à l’exclusion des revendeurs professionnels. ALICE A PARIS se réserve le droit de refuser toute commande qui excéderait manifestement ou qui lui paraitrait excéder les besoins normaux d’un ménage (c'est-à-dire 4 objets par modèle, par couleur, par objet).
La clientèle n’est pas géographiquement limitée.
ALICE A PARIS s’engage à livrer tout client résidant en France et en Corse.
Pour tous les autres pays le client contactera ALICE A PARIS par le biais de la rubrique « contact » afin que lui soit précisé le cas échéant le montant des frais de port, le mode et le délai de livraison.
Le client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser la carte bancaire dont il fait usage, qu’il s’agit d’une carte personnelle et qu’il ne s’agit pas d’une carte frauduleusement utilisée. Le client doit déclarer être âgé d’au moins dix-huit ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation juridique lui permettant l’accès et l’achat en ligne.
ALICE A PARIS se réserve le droit de refuser une commande à une personne avec laquelle il existe un litige.
Conformément aux pratiques et usages sur Internet, la société ALICE A PARIS se réserve la possibilité d'inclure ou d’associer toute publicité qu'elle souhaite au sein des pages web du site.
Tout Client déclare être informé du défaut de fiabilité du réseau Internet, tout spécialement en termes de sécurité relative dans la transmission des données, de continuité non garantie dans l'accès au site web, de performances non garanties en termes de volume et de rapidité de transmission des données et de propagation de virus. La société ALICE A PARIS met en garde chaque Client sur l’obligation de respecter les droits des tiers et notamment le droit des marques, le droit d’auteur et de procéder à l’appréciation de ses besoins en terme de Produit.
La Société ALICE A PARIS met en garde chaque Client sur la nécessité de mettre en œuvre au sein de son ordinateur une solution et des mesures de sécurité de nature à prévenir la propagation de virus.
La Société ALICE A PARIS fera ses meilleurs efforts pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité à ce titre.
Toute passation de commande de produits via le Site nécessite obligatoirement au préalable la création d’un compte Client.
Tout Client majeur peut librement et gratuitement créer un compte client par l’intermédiaire de la rubrique « mon compte ».
La création d’un compte client s’effectue par le Client en renseignant le formulaire qui lui est proposé par ses données d’identification. Ce compte lui est strictement personnel et lui permet de s'identifier avant de passer chaque commande.
Lors de la création du compte client, le Client saisit les données qui permettent son identification sous ses entières responsabilités, contrôles et directions et s’engage à communiquer des informations complètes, exactes et actualisées, et à ne pas usurper l’identité d’un tiers, ni à masquer ou modifier son âge.
La création de ce compte client est soumise à l'acceptation expresse et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente par un dispositif de consentement proposé au Client.
Le Client reçoit par e-mail une confirmation de la création de son compte client après avoir choisi et confirmé un identifiant et un mot de passe. Tout accès à son compte client en vue de passer commande ou de consulter son panier après s’être déconnecté, nécessite de la part du Client l'utilisation de son identifiant et de son mot de passe. Les identifiants et mots de passe sont personnels et confidentiels. Le titulaire du compte est seul responsable de l'utilisation de son identifiant et de son mot de passe.
Le titulaire d'un compte s'engage à conserver son mot de passe secret et à ne pas le divulguer sous aucun prétexte et à quelque titre que ce soit.
En cas de perte ou oubli de l'identifiant et/ou du mot de passe, ou de suspicion de l’utilisation de l’identifiant et du mot de passe par un tiers, le Client pourra générer un nouveau mot de passe en utilisant dans la rubrique « mon compte » la sous-rubrique « avez-vus oublié votre mot de passe ? ».
Le Client est libre de modifier son mot de passe et son identifiant via la procédure de modification de ses données personnelles.
La société ALICE A PARIS se réserve la possibilité de clôturer tout compte client et de refuser en conséquence toute vente à un Client dans les cas suivants :
Dans ce cas, la société ALICE A PARIS adresse sous sa responsabilité un message électronique au Client concerné à l’adresse communiquée par ce dernier lors de la création de son compte client l’informant de la désactivation de son identifiant et de son mot de passe et de la clôture de son compte.
En outre, et de manière générale, le Client est informé du fait que son compte pourra être clôturé dans les cas suivants :
Toute opération de commande suppose obligatoirement :
Le Site propose différents types de produits.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles (voir clause « Disponibilité des produits » des présentes conditions générales de vente).
Les photographies et textes illustrant les produits sont communiqués à titre indicatif et n’entrent pas dans le champ contractuel. Le Client doit se reporter à chaque fiche explicative pour chaque produit pour prendre connaissance du descriptif du Produit. En cas de question, il peut s’adresser au service clientèle du site (voir rubrique « contact »). ALICE A PARIS apporte le plus grand soin à la mise en oeuvre d’informations exactes et d’un descriptif complet des articles.
Cependant et dans le cas où des erreurs y figureraient, la responsabilité d’ALICE A PARIS ne pourra être engagée.
Dans un souci d’amélioration constant, ALICE A PARIS invite le client à lui faire part des éventuelles erreurs qu’il aurait constaté par le biais de la rubrique « contact ». Un client qui ne serait pas satisfait de la conformité de la marchandise livré au descriptif qui en aura été fait sur le site, pourra exercer le droit de rétractation dont il dispose dans un délai de 7 jours.
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur, et aux normes applicables en France et dans l’Union Européenne.
Le choix des produits s’effectue sous les seules responsabilités, contrôles et directions des Clients, le Vendeur se réservant la faculté de ne pas exécuter une commande manifestement exorbitante, abusive ou fantaisiste.
Toutes les offres et produits proposés sur le Site sont limités à la France métropolitaine et à la Corse.
Les prix des produits proposés sur le Site sont indiqués en Euros TTC, hors participation aux frais de traitement et d’expédition (Voir Frais de livraison).
Les prix peuvent être modifiés à tout moment, à la hausse comme à la baisse. Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande par le Client et les prix ne pourront en aucun cas être modifiés une fois la commande du Client confirmée.
Les offres promotionnelles proposées sur le Site ne sont valables que dans la double limite de la durée de validité de l'offre concernée et de la limite des stocks disponibles. La date prise en compte afin d’apprécier l’applicabilité de l’offre est celle du jour de la commande confirmée par le Client.
Des conditions particulières de vente peuvent être appliquées dans le cadre de ces offres promotionnelles. Dans ce cas, elles sont énoncées précisément au sein de la description de l'offre et prévalent sur les présentes Conditions Générales de Vente.
LES PRODUITS DEMEURENT L'ENTIÈRE PROPRIÉTÉ DE LA SOCIETE ALICE A PARIS JUSQU’AU PAIEMENT COMPLET DU PRIX, CE QUE RECONNAÎT ET ACCEPTE LE CLIENT.
Les commandes sont effectuées directement en ligne sur le Site. Le Client doit, avant toute commande, s’identifier par l’intermédiaire de son compte Client et sélectionner les produits proposés de son choix et passer ensuite commande. Un « panier » permet virtuellement au Client de sélectionner les articles qui lui plaisent et sous réserve de la disponibilité des produits. Le client peut le consulter, le compléter ou le modifier à tout moment de sa visite sur le site. Le contenu du panier sera définitivement attribué au client après que ce dernier ait validé son panier.
Une commande ne peut être enregistrée sur le Site que si le Client respecte les conditions suivantes :
Le règlement de la commande qui ne peut intervenir sans que le Client ait préalablement accepté les présentes conditions générales et ait vérifié sa commande, quel que soit le mode de paiement, implique l’acceptation des prix et du contenu de la commande, et vaut validation définitive.
Dès l'enregistrement de la commande, un accusé de réception détaillé de celle-ci est envoyé par courrier électronique aux coordonnées indiquées par le Client lors de la prise de commande.
Il est recommandé au Client d’imprimer son bon de commande au moment de la confirmation de la commande.
La Société ALICE A PARIS ne peut en aucun cas être tenu responsable en cas d'erreur de saisie ou de transmission d'une erreur de saisie ne permettant pas la délivrance dudit accusé.
Le Client reconnaît et accepte que les systèmes d'enregistrement de la commande fassent preuve de l’ensemble des transactions passées entre la société ALICE A PARIS et le Client.
Le Client reconnaît et accepte que la preuve de l’acceptation des Conditions Générales de Vente est caractérisée par l’activation du double clic (J’accepte les termes des Conditions Générales de Vente – Je confirme mon acceptation des termes des Conditions Générales de Vente).
A cet effet, le Client reconnaît et accepte que les données informatisées conservées au sein des serveurs de traitement des fichiers électroniques de la Société ALICE A PARIS dans des conditions raisonnables de sécurité et d’intégrité, soient considérées, de manière irréfragable, comme la preuve de l’acceptation des termes des présentes Conditions Générales de Vente et la preuve de l’ensemble des transactions passées entre la société ALICE A PARIS et le Client.
La Société ALICE A PARIS archiveront les conditions générales de vente acceptées par le Client, les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle et durable, conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil en cas de passation d’une commande de plus de 120 euros TTC.
En conséquence, sauf erreur manifeste de la Société ALICE A PARIS et prouvée par le Client, ce dernier ne pourra pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante des Conditions Générales de Vente et du contenu de la commande, sur le fondement de quelque disposition légale que ce soit et qui spécifierait que certains documents doivent être écrits ou signés pour constituer une preuve. Ainsi, ces éléments constituent des preuves et, s’ils sont produits comme moyens de preuve par la société ALICE A PARIS dans toute procédure contentieuse ou autre, seront recevables, valables et opposables de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.
A tout moment, le Client a la faculté d’imprimer, de télécharger, et de conserver sur support papier et électronique un exemplaire des présentes conditions générales.
Le paiement facturé au Client est le prix indiqué au sein de la confirmation de commande adressée au choix du Client par mail. Le prix indiqué sur la confirmation de commande est indiqué TTC et comprend le détail des frais de traitement de la commande et de livraison.
Le règlement des achats s’opère exclusivement en Euros et s’effectue au comptant le jour de la commande effective.
Le moyen de paiement accepté pour régler la commande passée sur le Site est:
Tout paiement effectué en ligne lors de la passation de commande est entièrement sécurisé (voir Sécurisation des paiements)
Tout paiement effectué en ligne est entièrement sécurisé, l’ensemble de la transaction étant dirigé en mode crypté vers un serveur de validation bancaire en mode SSL (Secure Socket Layer) et géré par le système SHERLOCK’S.
ALICE A PARIS n’a donc jamais accès aux informations confidentielles relatives au moyen de paiement.
En cas de rupture de stock sur un ou plusieurs articles de sa commande, le Client en est avisé au moment d’effectuer sa sélection.
Dans l’hypothèse où deux commandes seraient effectuées dans le même temps et sur un seul produit restant, le site avisera le Client par message électronique dans les meilleurs délais.
En cas d'annulation d'une commande pour rupture de stock, le Client sera remboursé sans délai, et au plus tard, dans les 30 jours du paiement de l’intégralité des sommes versées par celui-ci. La dite somme qui sera recréditée sur sa carte de crédit.
Le Client a le choix de se faire livrer à son domicile (adresse de facturation) ou à une autre adresse (adresse de livraison) qu’il aura indiquée au cours du processus de commande. Le Client aura le choix entre deux types de livraison :
Il appartient au Client de fournir exactement toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de sa commande et à la parfaite livraison (Code d’accès, spécification d’accès par exemple). En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu pour responsable de l’impossibilité de livrer le produit.
La société ALICE A PARIS s'engage à effectuer les livraisons des produits commandés dans les plus brefs délais. Les délais de livraison dépendent cependant de la destination des produits et des délais indicatifs des services postaux.
Les délais d'acheminement moyens observés pour les produits disponibles sont de 2 à 5 jours pour une livraison a domicile en France métropolitaine, Corse.
Toutefois, ces délais sont des délais moyens habituels et ils ne sont donnés qu'à titre indicatif. La société ALICE A PARIS ne pourra donc être tenu responsable des retards d’acheminement des livraisons indépendants de sa volonté.
Dans le cas d'une commande comportant des produits aux délais d'expédition différents, le délai d'expédition de la commande est basé sur le délai le plus long.
La société ALICE A PARIS se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. Dans ce cas de figure, un message électronique sera adressé au Client, qui disposera de la faculté de renoncer à tout ou partie de la commande suivant la procédure décrite à l’article « Disponibilité des produits » des présentes conditions générales de vente. La participation aux frais de traitement et d’expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.
Pour chaque commande, il est facturé une participation forfaitaire qui inclut les frais de port, l'emballage et le traitement de la commande.
L’ensemble des frais d’accès à Internet et de communications nécessaires pour accéder et bénéficier de ce service reste à la charge du Client.
Les livraisons sont effectuées sur la base des tarifs suivants :
NB Produits Frais Livraison H.T T.V.A. 19,6% Frais Livraison T.T.C
| NB produits | Frais de Livraison H.T. | Dont T.V.A. 19.6 % | Frais de Livraison T.T.C. |
|---|---|---|---|
| 21,69 € | 4,25 € | 25,94 € | |
| 29,49 € | 5,78 € | 35,27 € | |
| 36,74 € | 7,20 € | 43,94 € | |
| 43,43 € | 8,51 € | 51,94 € | |
| 50,12 € | 9,82 € | 59,94 € | |
| 56,81 € | 11,13 € | 67,94 € | |
| 63,50 € | 12,45 € | 75,95 € | |
| 70,19 € | 13,76 € | 83,95 € | |
| 76,88 € | 15,07 € | 91,95 € | |
| 83,57 € | 16,38 € | 99,95 € |
| NB produits | Frais de Livraison H.T. | Dont T.V.A. 19.6 % | Frais de Livraison T.T.C. |
|---|---|---|---|
| de 1 à 4 produits | 12,37 € | 2,43 € | 14,80 € |
| de 5 à 9 produits | 17,73 € | 3,47 € | 21,20 € |
| de 10 à 14 produits | 22,07 € | 4,33 € | 26,40 € |
| de 15 à 19 produits | 25,42 € | 4,98 € | 30,40 € |
| de 20 à 24 produits | 28,76 € | 5,64 € | 34,40 € |
| de 25 à 29 produits | 30,77 € | 6,03 € | 36,80 € |
| de 30 à 34 produits | 32,78 € | 6,42 € | 39,20 € |
| de 35 à 39 produits | 34,78 € | 6,82 € | 41,60 € |
| de 40 à 44 produits | 36,79 € | 7,21 € | 44,00 € |
| de 45 à 49 produits | 38,80 € | 7,60 € | 46,40 € |
| à partir de 50 produits | 45,99 € | 9,01 € | 55,00 € |
| NB produits | Frais de Livraison H.T. | Dont T.V.A. 19.6 % | Frais de Livraison T.T.C. |
|---|---|---|---|
| de 1 à 4 produits | 13,96 € | 2,74 € | 16,70 € |
| de 5 à 9 produits | 19,52 € | 3,83 € | 23,35 € |
| de 10 à 14 produits | 24,54 € | 4,81 € | 29,35 € |
| de 15 à 19 produits | 29,01 € | 5,69 € | 34,70 € |
| de 20 à 24 produits | 33,44 € | 6,56 € | 40,00 € |
| de 25 à 29 produits | 35,70 € | 7,00 € | 42,70 € |
| de 30 à 34 produits | 37,92 € | 7,43 € | 45,35 € |
| de 35 à 39 produits | 40,13 € | 7,87 € | 48,00 € |
| de 40 à 44 produits | 42,39 € | 8,31 € | 50,70 € |
| de 45 à 49 produits | 44,61 € | 8,74 € | 53,35 € |
| à partir de 50 produits | 45,99 € | 9,01 € | 55,00 € |
| NB produits | Frais de Livraison H.T. | Dont T.V.A. 19.6 % | Frais de Livraison T.T.C. |
|---|---|---|---|
| de 1 à 4 produits | 29,85 € | 5,85 € | 35,70 € |
| de 5 à 9 produits | 36,54 € | 7,16 € | 43,70 € |
| de 10 à 14 produits | 42,10 € | 8,25 € | 50,35 € |
| de 15 à 19 produits | 46,57 € | 9,13 € | 55,70 € |
| de 20 à 24 produits | 51,00 € | 10,00 € | 61,00 € |
| de 25 à 29 produits | 54,01 € | 10,59 € | 64,60 € |
| de 30 à 34 produits | 57,02 € | 11,18 € | 68,20 € |
| de 35 à 39 produits | 60,03 € | 11,77 € | 71,80 € |
| de 40 à 44 produits | 63,04 € | 12,36 € | 75,40 € |
| de 45 à 49 produits | 66,05 € | 12,95 € | 79,00 € |
| à partir de 50 produits | 71,07 € | 13,93 € | 85,00 € |
| NB produits | Frais de Livraison H.T. | Dont T.V.A. 19.6 % | Frais de Livraison T.T.C. |
|---|---|---|---|
| de 1 à 4 produits | 24,54 € | 4,81 € | 29,35 € |
| de 5 à 9 produits | 36,54 € | 7,16 € | 43,70 € |
| de 10 à 14 produits | 42,10 € | 8,25 € | 50,35 € |
| de 15 à 19 produits | 48,24 € | 9,46 € | 57,70 € |
| de 20 à 24 produits | 51,00 € | 10,00 € | 61,00 € |
| de 25 à 29 produits | 54,01 € | 10,59 € | 64,60 € |
| de 30 à 34 produits | 57,02 € | 11,18 € | 68,20 € |
| de 35 à 39 produits | 60,03 € | 11,77 € | 71,80 € |
| de 40 à 44 produits | 63,04 € | 12,36 € | 75,40 € |
| de 45 à 49 produits | 66,05 € | 12,95 € | 79,00 € |
| à partir de 50 produits | 71,07 € | 13,93 € | 85,00 € |
| NB produits | Frais de Livraison H.T. | Dont T.V.A. 19.6 % | Frais de Livraison T.T.C. |
|---|---|---|---|
| de 1 à 4 produits | 26,76 € | 5,24 € | 32,00 € |
| de 5 à 9 produits | 31,23 € | 6,12 € | 37,35 € |
| de 10 à 14 produits | 35,70 € | 7,00 € | 42,70 € |
| de 15 à 19 produits | 40,13 € | 7,87 € | 48,00 € |
| de 20 à 24 produits | 44,61 € | 8,74 € | 53,35 € |
| de 25 à 29 produits | 47,16 € | 9,24 € | 56,40 € |
| de 30 à 34 produits | 49,75 € | 9,75 € | 59,50 € |
| de 35 à 39 produits | 52,30 € | 10,25 € | 62,55 € |
| de 40 à 44 produits | 54,85 € | 10,75 € | 65,60 € |
| de 45 à 49 produits | 57,44 € | 11,26 € | 68,70 € |
| à partir de 50 produits | 62,71 € | 12,29 € | 75,00 € |
| NB produits | Frais de Livraison H.T. | Dont T.V.A. 19.6 % | Frais de Livraison T.T.C. |
|---|---|---|---|
| de 1 à 4 produits | 30,10 € | 5,90 € | 36,00 € |
| de 5 à 9 produits | 39,05 € | 7,65 € | 46,70 € |
| de 10 à 14 produits | 47,41 € | 9,29 € | 56,70 € |
| de 15 à 19 produits | 55,18 € | 10,82 € | 66,00 € |
| de 20 à 24 produits | 63,00 € | 12,35 € | 75,35 € |
| de 25 à 29 produits | 68,56 € | 13,44 € | 82,00 € |
| de 30 à 34 produits | 74,16 € | 14,54 € | 88,70 € |
| de 35 à 39 produits | 79,72 € | 15,63 € | 95,35 € |
| de 40 à 44 produits | 85,28 € | 16,72 € | 102,00 € |
| de 45 à 49 produits | 90,89 € | 17,81 € | 108,70 € |
| à partir de 50 produits | 96,15 € | 18,85 € | 115,00 € |
| NB produits | Frais de Livraison H.T. | Dont T.V.A. 19.6 % | Frais de Livraison T.T.C. |
|---|---|---|---|
| de 1 à 4 produits | 37,92 € | 7,43 € | 45,35 € |
| de 5 à 9 produits | 50,17 € | 9,83 € | 60,00 € |
| de 10 à 14 produits | 60,45 € | 11,85 € | 72,30 € |
| de 15 à 19 produits | 68,69 € | 13,46 € | 82,15 € |
| de 20 à 24 produits | 76,92 € | 15,08 € | 92,00 € |
| de 25 à 29 produits | 83,19 € | 16,31 € | 99,50 € |
| de 30 à 34 produits | 89,42 € | 17,53 € | 106,95 € |
| de 35 à 39 produits | 95,65 € | 18,75 € | 114,40 € |
| de 40 à 44 produits | 101,92 € | 19,98 € | 121,90 € |
| de 45 à 49 produits | 108,19 € | 21,21 € | 129,40 € |
| à partir de 50 produits | 117,06 € | 22,94 € | 140,00 € |
| NB produits | Frais de Livraison H.T. | Dont T.V.A. 19.6 % | Frais de Livraison T.T.C. |
|---|---|---|---|
| de 1 à 4 produits | 40,13 € | 7,87 € | 48,00 € |
| de 5 à 9 produits | 53,51 € | 10,49 € | 64,00 € |
| de 10 à 14 produits | 65,01 € | 12,74 € | 77,75 € |
| de 15 à 19 produits | 74,58 € | 14,62 € | 89,20 € |
| de 20 à 24 produits | 84,20 € | 16,50 € | 100,70 € |
| de 25 à 29 produits | 90,89 € | 17,81 € | 108,70 € |
| de 30 à 34 produits | 97,58 € | 19,12 € | 116,70 € |
| de 35 à 39 produits | 104,26 € | 20,44 € | 124,70 € |
| de 40 à 44 produits | 110,95 € | 21,75 € | 132,70 € |
| de 45 à 49 produits | 117,64 € | 23,06 € | 140,70 € |
| à partir de 50 produits | 125,42 € | 24,58 € | 150,00 € |
| NB produits | Frais de Livraison H.T. | Dont T.V.A. 19.6 % | Frais de Livraison T.T.C. |
|---|---|---|---|
| de 1 à 4 produits | 6,69 € | 1,31 € | 8,00 € |
| de 5 à 9 produits | 7,53 € | 1,47 € | 9,00 € |
| de 10 à 14 produits | 8,36 € | 1,64 € | 10,00 € |
| de 15 à 19 produits | 8,78 € | 1,72 € | 10,50 € |
| de 20 à 24 produits | 9,62 € | 1,88 € | 11,50 € |
| de 25 à 29 produits | 10,45 € | 2,05 € | 12,50 € |
| de 30 à 34 produits | 11,29 € | 2,21 € | 13,50 € |
| de 35 à 39 produits | 11,71 € | 2,29 € | 14,00 € |
| de 40 à 44 produits | 12,54 € | 2,46 € | 15,00 € |
| de 45 à 49 produits | 13,38 € | 2,62 € | 16,00 € |
| à partir de 50 produits | 16,72 € | 3,28 € | 20,00 € |
Conformément aux dispositions de l'article L.121-20 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai maximum de 7 jours francs à compter du lendemain de la réception des produits pour notifier à la société ALICE A PARIS qu’il renonce à son achat et ce, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour.
Toute réclamation formulée en dehors de ce délai ne pourra être acceptée.
Les produits doivent impérativement être retournés correctement protégés avec les étiquettes, dans leur emballage d’origine, dans un parfait état de revente (non abîmés, endommagés, utilisés ou salis par le Client) et assorti de la référence de la commande à l’adresse suivante : ALICE A PARIS, 25 rue de Trudaine 75009 Paris.
Les articles retournés incomplets, abimés, endommagés, détériorés ou ayant visiblement fait l’objet d’un usage ne pourront pas être repris par ALICE A PARIS.
Les frais et risques liés au retour du ou des produits sont à la charge de l'expéditeur.
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